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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HTC
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PLASTIQUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTIQUALITE
HTC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1759185
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2001

Présentation de la marque PLASTIQUALITE

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) HTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PLASTIQUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTC domicilié(e) 10/12, rue Malesherbes, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque PLASTIQUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTIQUALITE est expirée depuis le 22 octobre 2001.

HTC a également déposé les autres marques suivantes : htc un esprit constructif , PLASTIQUALITE , H.T.C. EQUIPEMENTS , CONFOROUT' , MY BED PARIS


HTC (société anonyme) - 10/12, rue Malesherbes, 69006 LYON - France


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Articles d'hygiène et de puériculture, à savoir : biberons, tétines, sucettes, anneaux de dentition. Meubles en matière plastique, notamment lits d'enfants, berceaux, parcs, sièges, chaises hautes, tables à langer, tables, portemanteaux. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].